posséderune écurie de chevaux de course demeure la plupart du temps l'apanage des grandes fortunes. Les plus grands cracks se négocient 90 LAssociation Française des Courtiers en Chevaux de Galop (AFC) est une association Loi 1901, elle a été fondée le 29 Mai 1978. Elle a pour objet de : • de prendre toutes dispositions jugées utiles pour soutenir et défendre les intérêts des professions de commerçants en chevaux de galop, notamment auprès des Sociétés de Courses Ladhésion au Syndicat National des Propriétaires de Chevaux de Courses au Galop comporte d’office son assurance responsabilité civile (reportez-vous au chapitre suivant). Cette responsabilité peut être mise en jeu par les accidents causés par le cheval tant au cours de l’entraînement que du transport, qu’au cours de la compétition. Quelques assureurs Trouvezvotre meilleur Syndicat National Des Propriétaires De Chevaux De Course Au Galop à LE HAILLAN CEDEX photos du quartier, plan d’accès, avis et infos pratiques en france. Toggle navigation. Enseignes Populaires; Connexion; Inscription gratuite; Annuaire des entreprises et horaires Syndicat National Des Propriétaires De Chevaux De Course Au Galop à LE Labase de la référence pour vous aider à faire le papier. Performances, statistiques, écarts, actualité, vous trouverez toutes les zFIvf. À la Une 31/07/2022 - Actualités Concours Rattrapage à Verquigneul Suite à la demande de plusieurs adhérents, le comité a décidé d'organiser un concours rattrapage pour poulinières suitées Poneys, Foals et poulinières Chevaux aux Ecuries de la Loisne le mardi 13 septembre, s'il y a au moins 15 engagés. Ce concours, ainsi que celui d'Erquery le mardi 6 septembre, est ouvert aux engagements sur le site de la SHF 27/06/2022 - Actualités Concours Régional des Chevaux SF de 3 ans Les chevaux Hongres et Femelles de 3 ans Selle Français qui feront le Concours Régional des 3 ans Sport à Demuin le 26 juillet 2022 toucheront une prime de 500€ pour les 25% premiers de ce concours 250€ pour les 25% suivants de ce concours et les 50% suivants de ce concours bénéficiront de 15% des points nécessaires à la qualification de la finale des 4 ans Cycles Classiques 25/05/2022 - Actualités Catalogue élevage chevaux et poneys de sport 2022 Le Conseil des Chevaux des Hauts de France réalise la seconde édition du catalogue présentant l'ensemble des élevages professionnels de la Région Hauts-de-France souhaitent y figurer, ainsi que leurs étalons approuvés et jeunes chevaux d'élevage à vendre. Leur objectif est de valoriser nos élevages régionaux de chevaux et poneys de sports, ainsi que leurs produits, au niveau national. Vous trouverez d[...] 24/05/2022 - Actualités Challenge Cycles Libres AECCP Champagne Lanson 2022 Cette année encore le Champagne Lanson récompense les meilleurs chevaux des Cycles Libres. 18/05/2022 - Actualités Quelques infos sur les concours à venir Les foals Pour les poneys, c'est toujours Poulinières suitées jument+foal Pour les chevaux Les poulinières mère génétique qui n'ont jamais été présentées sur un concours d'élevage, devront être évaluées au moins une fois dans leur vie, pour prétendre à la prime PACE,sur le site SHF, tapez sur Top 100 Fiches SHF et inscrivez le nom de la jument pour savoir si elle a déja été caractérisée en concours d'élevage [...] Résultats 31/07/2022 - RÉSULTATS Résultats Concours Régional Foals Chevaux Dans le fichier joint vous trouverez les résultats du concours Régional Foals Chevaux qui a eu lieu aux Ecuries de la Loisne à Verquigneul le Le Foal Suprême est MARIUS DE LALOINE appartenant à Monique LESAGE 31/07/2022 - RÉSULTATS Résultats du Concours Régional Poulinières Suitées Poneys Vous trouverez dans le fichier joint les résultats du Concours Régional Poulinières Suitées et Foals Poneys qui a eu lieu Aux Ecuries de la Loisne à Verquigneul le 30 juillet La Poulinière Suprême est TITE'MAEE D'EMERY et le Foal Suprême est MARVEL D'EMERY appartenant à Mélanie LOGETTE 27/07/2022 - RÉSULTATS Résultats du Concours Régional des 2 et 3 ans Demuin Dans le fichier joint veuillez trouver les résultats du Concours Régional qui a eu lieu aux Ecuries de la Falize à Demuin le 26 juillet concours régional 2 et 3 ans demuin concours régional 2 et 3 ans demuin concours régional 2 et 3 ans demuin concours régional 2 et 3 ans demuin concours régional 2 et 3 ans demuin 27/07/2022 - RÉSULTATS Résultats du Concours Local 2 et 3 ans Demuin Veuillez trouver dans le fichier joint les résultats du Concours Local Poneys 2 et 3 ans qui a eu lieu aux Ecuries de la Falize le 26 juillet 20/07/2022 - RÉSULTATS Résultats du Concours de Pinchefalise du Résultats du Concours Poulinières suitées qui a eu lieu aux Ecuries des Falaises à Pinchefalise Boismont le lundi 18 juillet. Crédit Photos Amélie Dupays Concours Pinchefalise Concours Pinchefalise Concours Pinchefalise Concours Pinchefalise Concours Pinchefalise Concours Pinchefalise 17/07/2022 - RÉSULTATS Résultats du concours Poulinières suitées Poneys et Foals SF les Attaques Résultats du Concours Poulinières Suitées Poneys et Foals SF qui a eu lieu au Haras des Princes aux Attaques le samedi 16 juillet voir le fichier joint. Crédit Photos Marie Renée Castelain, plus de photos sur les pages facebook des participants au concours Concours les Attaques Concours les Attaques Concours les Attaques 10/07/2022 - RÉSULTATS Résultats du Concours de Wirwignes Un concours de Poulinières suitées Poneys et Foals Chevaux a eu lieu au Haras de la Bouloye à Wirwignes le 9 juillet Tous les concurents sont repartis avec des lots. Merci à Audrey et Anthony Crédit photos Morine Kwidzinski Vous trouverez dans le fichier joint les résultats Concours Wirwignes 9 juillet 2022 Concours Wirwignes 9 juillet 2022 Concours Wirwignes 9 juillet 2022 Concours Wirwignes 9 juillet 2022 08/07/2022 - RÉSULTATS Résultats du Concours de Verquigneul 7 juillet 2022 Vous trouverez dans le fichier joint les résultats du concours poulinières suitées Poneys et foals Chevaux qui a eu lieu aux Ecuries de la Loisne le 7 juillet 06/07/2022 - RÉSULTATS Résultats du Concours d'Erquery le 5 juillet 2022 Résultats du Concours Poulinières Suitées Poneys et Foals Chevaux qui a eu lieu au Haras de Villers le 5 juillet 2022 Voir le fichier joint 02/07/2022 - RÉSULTATS Résultats du Concours Poulinières Suitées poneys et Foals Chevaux de Pouilly Serre Résultats du concours de poulinières suitées Poneys et foals Chevaux qui a eu lieu à l'Elevage Cécé chez Christophe Choin à Pouilly Serre le 1er juillet Concours Pouilly Serre Concours Pouilly Serre Concours Pouilly Serre Concours Pouilly Serre Concours Pouilly Serre Concours Pouilly Serre 21/06/2022 - RÉSULTATS Résultats du Concours Poulinières Suitées Poneys et Foals Chevaux SF de Genech Dans le fichier joint, veuillez trouver les résultats du Concours Poulinières suitées Poneys et Foals SF qui a eu lieu aux Ecuries des Tourelles à Genech le 20 juin 19/06/2022 - RÉSULTATS Résultats du concours PoulinièresSuitées Poneys et Foals Chevaux de Demuin le 16 juin Veuillez trouver les résultats du Concours Poulinières Suitées et Foals Chevaux qui s'est passé aux Ecuries de la Falize le 16 juin à Démuin 80 Pour les deux poulains poneys qui ont une mère cheval SF, seuls les poulains ont été jugés Par contre si la poulinière n'a jamais fait de concours de modèle, il faut l'inscrire indépendamment dans le concours poulinière dans la section de son age. 14/05/2022 - RÉSULTATS Résultats du concours poneys et chevaux 2 et 3 ans Erquery 12 mai 2022 Dans le fichier joint vous trouverez les résultats du concours des poneys et chevaux qui a eu lieu à Erquery le 12 mai 2022 13/05/2022 - RÉSULTATS Résultats du Concours Chevaux 2 et 3 ans du 10 mai à Verquigneul Veuillez trouver dans le fichier joint les résultats du concours SF 2 et 3 ans du 10 mai à Verquigneul 13/05/2022 - RÉSULTATS Résultats du Concours Poneys 2 et 3 ans du 10 mai à Verquigneul Vous trouverez dans le fichier joint les résultats du concours des poneys 2 et 3 ans qui a eu lieu à Verquigneul le mardi 10 mai CHEVAUX à Vendre Monzograbbo d'la Ju par Falko de Hus Gfe et Roquebrune Occitane par Mr Blue Selle Français, Mâle, Gris, 2022 À VENDRE 7000 Mme GUEVEL JulietteElevage d'la Ju / Pension des 3G J'Hem Bois Capelain par Qlassic Bois Margot et Ukulélé d'Iso par Cabdula du Tillard Selle Français, Hongre, Noir, 2019 À VENDRE M. DURIEZ Paul HenryEcuries de la Hem Jaipur de Bel Air par Nervoso et Anusha de Bel Air par Nabab de Reve Selle Français, Mâle, Noir pangaré, 2019 À VENDRE M. et Mme NICOLAS MARTIN Gerard et FannyFerme de la Sensee Lord du Difques par Qoud'Coeur de la Loge et Dora par Canturano Selle Français, Mâle, Alezan, 2021 À VENDRE Mlle BARTHELEMY CharlineElevage du Grand Difques À VENDRE 5000 M. et Mme HACHE QUEVAL Sabrina et JeromeElevage de Jerina Ippon des Essarts par Andain du Thalie et Toscane des Essarts par Toulon Selle Français, Hongre, Bai, 2018 À VENDRE M. et Mme FOUCOURT Philippe et ChristineElevage des Essarts Jairdan des Broucks par Air Jordan et Quality d'Es par C Indoctro Ii Selle Français, Mâle, Bai, 2019 À VENDRE M. DEROI FredericElevage des Broucks PONEYS à Vendre Keno du Floric par Ken Van Orchid et Grace de la Gaverie par Dexter Leam Pondi Poney Français, Mâle, Gris, 2020 À VENDRE M. PEUVION LionelElevage du Floric Jackass de Maorah par Ugo des Clas Dorcamp et Markise de l'Arbalou par Rococo du Thuit Poney Français, Mâle, Isabelle, 2018 À VENDRE Mme GUEVEL JulietteElevage d'la Ju / Pension des 3G À VENDRE M. et Mme HACHE QUEVAL Sabrina et JeromeElevage de Jerina Informations Ou lorsque les conditions d’exonération des gains de course sont scrutées par l’administration fiscale et remises en cause. L’histoire commence bien, quel bonheur d’être propriétaire d’un ou de plusieurs chevaux, de les faire concourir, d’obtenir des gains sur des prix de course ou primes, en qualité de propriétaire. Oui mais…, ces gains sont-ils exonérés d’impôt et dans quelles conditions ? Ces gains de course sont exonérés d’impôt sur le revenu, lorsque certaines conditions, que nous allons examiner, sont respectées. Mais avant de les détailler, il est toujours intéressant de comprendre ce qui sous-tend un régime fiscal, la philosophie du régime fiscal institué. Gagner une course de cheval quand on est propriétaire du cheval, relève-t-il du hasard ? La jurisprudence sur les jeux de hasard, regarde en principe les gains perçus à l’occasion de ces jeux comme non imposables, quelles que soient la régularité de la pratique de ces jeux et l’importance des gains qu’ils procurent, que ce soit un joueur de bridge amateur, des gains à la Loterie Nationale. Le point commun de ces deux exemples, le joueur de bridge et le joueur de loto est l’aléa. Mais à partir de quel moment le contribuable est-il en mesure d’influencer le résultat, de réduire l’aléa. De la réponse à ces questions, dépendront les régimes fiscaux que nous allons traiter. Nous sommes dans le cadre de propriétaires de chevaux non entraîneurs et non éleveurs ou éleveurs sans sol. Le point de départ se trouve dans la doctrine administrative et la jurisprudence du Conseil d’Etat. I - Le droit Une exonération sous conditions. La doctrine administrative est claire BOI-BNC-SECT-60-10, elle indique que lorsque le propriétaire d’un cheval de course non-éleveur, se borne à confier son cheval à un entraîneur sans exercer aucune diligence en vue de s’aménager une source de revenus, les gains de course qu’il réalise, n’entrent pas dans le champ d’application de l’impôt sur le revenu. La jurisprudence du Conseil d’Etat quant à elle est ancienne 26-3-1953 n°17736. Le propriétaire de chevaux de course qui n’est ni entraîneur ni éleveur, et se borne à assurer l’entretien de ses chevaux de course en les mettant en pension chez un entraîneur auxquels ce dernier fait disputer les épreuves qui leur sont ouvertes, ne peut être regardé comme se livrant à une exploitation ou une occupation lucrative. Ces opérations ne constituent pas davantage une source régulière de profits imposables dans la catégorie des bénéfices non commerciaux en vertu de l’article 92 du CGI. L’enjeu est de taille, en effet, à défaut d’être exonérée, l’activité revêt un caractère lucratif, au sens de l’article 92 du Code Général des Impôts, qui la rend passible de l’impôt sur le revenu dans la catégorie des bénéfices non commerciaux. Par un avis en date du 26 juillet 1977, n°320378, et un arrêt en date du 7 mai 1980, n°18035, le Conseil d’Etat est amené à apporter des précisions et à introduire une nuance décisive La possession de chevaux de course peut revêtir le caractère d’une activité imposable, lorsque le propriétaire prend des initiatives et se livre à des contrôles ». Ainsi, de par son comportement, le propriétaire prend des initiatives qui réduisent l’aléa et rendent son activité imposable. L’aléa est ici un critère déterminant de l’absence d’imposition, car c’est sa présence qui interdit de considérer les gains comme provenant d’une occupation, d’une exploitation lucrative ou d’une source normalement productrice de revenus. L’administration fiscale a confirmé sa doctrine selon laquelle lorsque le propriétaire d’un cheval de course, éleveur sans sol ou non éleveur, se borne à confier son cheval à un entraîneur sans exercer aucune diligence en vue de s’aménager une source de revenus, les gains de course qu’il réalise ainsi que les primes qui lui reviennent du fait de sa qualité de propriétaire ou d’éleveur du cheval n’entrent pas dans le champ d’application de l’impôt sur le revenu et ses pertes ne peuvent faire l’objet d’aucune imputation. Tel est le cas lorsque le propriétaire ne prend aucune initiative en ce qui concerne tant la préparation que l’engagement de son cheval et n’exerce aucun contrôle sur sa carrière [1]. Concrètement, que revêt cette notion d’initiative, de contrôle sur la carrière du cheval ? II - Indices d’une activité imposable au titre des bénéfices non commerciaux. La jurisprudence et l’administration fiscale ont apporté des précisions de manière à faciliter l’appréciation de l’existence ou non de diligences de la part des propriétaires non éleveurs et non entraîneurs ou éleveurs sans sol et du caractère professionnel ou non de leur activité. La Cour Administrative d’Appel de Paris en date du 21 septembre 1992 a jugé que Le fait pour un propriétaire de confier les chevaux de son écurie à des entraîneurs professionnels disposant d’installations et de personnel permettant d’assurer leur préparation et leur entraînement ne peut être regardé comme une exploitation ou une occupation lucrative au sens de l’article 92 du CGI dès lors qu’il ne prend aucune initiative à l’égard des chevaux et ne se livre à aucun contrôle. En conséquence, quels que soient l’importance de l’écurie et le nombre de chevaux, les gains de course qu’il perçoit à raison de cette activité ne sont pas passibles de l’impôt sur le revenu dans la catégorie des bénéfices non commerciaux » [2]. La Cour Administrative d’Appel de Nantes en date du 12 juillet 1994 a jugé que Sont imposables dans la catégorie des bénéfices non commerciaux, en application de l’article 92 du CGI, les bénéfices d’un propriétaire de chevaux de course qui, s’il confie ses chevaux à des entraîneurs professionnels, prend des initiatives et exerce des contrôles sur les décisions d’achat, de vente et d’engagement dans les courses et qui, en outre, est devenu propriétaire, au cours des années en cause, des installations du haras permettant l’entraînement de ses chevaux installations dont il a conservé la disposition effective après leur location à une société civile dont son épouse détenait la quasi-totalité des parts » [3]. Plusieurs indices sont ici relevés, dont notamment le fait que le propriétaire exerçait des contrôles sur les décisions d’achat, de vente, et d’engagement dans les courses. Ce dernier indice l’engagement dans les courses est particulièrement intéressant, en effet, pour inscrire un cheval dans une course, il faut suffisamment connaître, le métier d’entraineur pour pouvoir se substituer à lui. En résumé, le propriétaire intervenait dans les opérations principales de son activité. L’administration fiscale a listé les indices qui permettraient de considérer que le contribuable intervient personnellement et habituellement dans les opérations principales de l’activité exercée, faisant ainsi obstacle à l’exonération des gains. En ce qui concerne l’activité stricto sensu de course Possession des couleurs - choix de confier les chevaux à un entraîneur indépendant sur lequel le propriétaire exerce un pouvoir de contrôle. Gestion de la carrière de ses chevaux - choix, seul ou en accord avec l’entraîneur, de l’engagement des chevaux dans les courses hippiques [4]. Dans le cadre d’une activité d’un propriétaire éleveur sans sol. choix du haras - choix des poulinières à acquérir ; - choix de l’origine des chevaux ; - choix des croisements ; - choix de la fréquence des saillies ; choix des interventions vétérinaires ; décision des opérations d’achats ou de ventes des chevaux ; préparation des ventes et intervention dans leurs négociations [5]. Enfin pour parfaire le tableau, à partir du moment où les contions précitées d’exonération ne sont pas remplies, les gains de course réalisés par le propriétaire non éleveur et non entraîneur ou éleveur sans sol, sont imposables dans la catégorie des bénéfices non commerciaux. Le bénéfice imposable au visa de l’article 93 du Code Général des Impôts est calculé par la différence entre les recettes encaissées et les dépenses réalisées. S’il s’avère que l’activité est déficitaire, la question posée à de nombreuses reprises en jurisprudence, est celle de savoir s’il est possible d’imputer ce déficit catégoriel sur le revenu global. Dans le cadre d’une décision de la Cour Administrative d’Appel de Paris en date du 31 janvier 2003, n°99-3032, le commissaire du gouvernement titrait l’activité d’un propriétaire-éleveur de chevaux de course présente-t-elle un caractère professionnel autorisant l’imputation du déficit sur le revenu global ? La réponse est oui, à condition que l’activité soit exercée à titre habituel et constant et dans un but lucratif. Ces deux conditions devant être remplies simultanément. Nathalie Aflalo 54, rue Taitbout 75009 Paris chez Recommandez-vous cet article ? Donnez une note de 1 à 5 à cet article L’avez-vous apprécié ? Notes de l'article [1] Inst. 21-5-2002, 5 G-6-02 n° 8 et 9 ; BOI-BA-CHAMP-10-20 n° 70 et 80, 30-4-2014. [2] CAA Paris 2e ch., 21-9-1992 n° 2850. [3] CAA Nantes 2e ch., 12-7-1994 n° 92-488. [4] Inst. 21-5-2002, 5 G-6-02 n° 22 et 23 ; BOI-BNC-SECT-60-10 n° 190 et 200, 4-7-2018. [5] Inst. 21-5-2002, 5 G-6-02 n° 21 ; BOI-BNC-SECT-60-10 n° 180, 4-7-2018. AuteurMessageAliceAdmin Nombre de messages 562Age 31Localisation MoselleDate d'inscription 25/07/2006Sujet La liste des chevaux de propriétaires... Sam 27 Jan - 1314 Ici je mettrai tous les chevaux qui appartiennent à des membres. Il sont proposés à la demi-pension par ces derniers... Je ne présente que le caractère et les photos du cheval. Si vous voulez en savoir plus, il faut vous dirigez dans la partie étalons ou juments et hongres afin de voir la fiche complète... Si le propriétaire accepte de vous laissez monter son cheval, il faudra rédigez un contrat dans le bureau des directrices pour régler certains détails tels que le prix de la demi-pension ou le partage du travail...Voilà si vous avez une question ou qu'un cheval vous intéresse, envoyer un mp ou allez dans la partie bureau de directrices..._________________Comprends tu le chant d'espoir du loup qui meurt d'amour ??? !!! LoRd Of ThE rInGs !!!Aurë entuluva! Órenya quete nin.[/cente AliceAdmin Nombre de messages 562Age 31Localisation MoselleDate d'inscription 25/07/2006Sujet Ocarina Sam 27 Jan - 1316 Nom du cheval OcarinaRace Selle françaisAge 5 ansSexe jumentCaractère C'est une jument très sociable que ce soit envers les hommes ou les autres chevaux. Elle est aussi très affectueuse et posséde de belles allures. De bonne origine, elle a un grand potentiel pour le CSO qui ne demande qu'à s'accroître. Elle manque encore un peu de technique sur les gros obstacles et n'est pas très disciplinée. C'est malgré tout une jument très prometteusePropriétaire Maeva_________________Comprends tu le chant d'espoir du loup qui meurt d'amour ??? !!! LoRd Of ThE rInGs !!!Aurë entuluva! Órenya quete nin.[/cente AliceAdmin Nombre de messages 562Age 31Localisation MoselleDate d'inscription 25/07/2006Sujet Joker Sam 27 Jan - 1319 Nom du cheval JokerRace Paint Age 7 ansSexe étalonCaractère Joker est en premier un cheval doux et à son cavalier il a du mal à accepter les cependant il a peur du cross et des flashs donc il faudra l'encourager au cross et au trec. Serais-ce sa seule peur? Propriétaire Maeva_________________Comprends tu le chant d'espoir du loup qui meurt d'amour ??? !!! LoRd Of ThE rInGs !!!Aurë entuluva! Órenya quete nin.[/cente AliceAdmin Nombre de messages 562Age 31Localisation MoselleDate d'inscription 25/07/2006Sujet Géronimo V Sam 27 Jan - 1324 Nom du cheval Géronimo VRace Pure Race EspagnoleAge 10 ansSexe hongreCaractère Geronimo V est un de ces chevaux qui n'ont pas fini de vous étonner, en effet ce petit bout de cheval pomellé déteste le dressage! Il ne tient pas dix minutes sur un carré de dressage! Ce qu'il préfère, c'est le cross! Là il est super content souvent un peu trop d'ailleurs, alors attention aux multiples et répétés coup de cul avant de partir sur le parcours !!!. Les contre hauts, le gué, les obstacles n'ont plus aucuns secrets pour lui. C'est la monture a choisir si vous avez l'esprit d'aventure !!!Propriétaire Alice _________________Comprends tu le chant d'espoir du loup qui meurt d'amour ??? !!! LoRd Of ThE rInGs !!!Aurë entuluva! Órenya quete nin.[/cente AliceAdmin Nombre de messages 562Age 31Localisation MoselleDate d'inscription 25/07/2006Sujet Vagabond Lun 29 Jan - 2136 Nom du cheval VagabondRace connemaraAge 6 ansSexe étalonCaractère Vagabond est un poney énergique, volontaire et courageux. Ses allures sont gracieuses et légères. Il ne rechigne pas au travail et est de plus très intelligent parfois coquin !! !!Propiétaire Kiara _________________Comprends tu le chant d'espoir du loup qui meurt d'amour ??? !!! LoRd Of ThE rInGs !!!Aurë entuluva! Órenya quete nin.[/cente AliceAdmin Nombre de messages 562Age 31Localisation MoselleDate d'inscription 25/07/2006Sujet Re La liste des chevaux de propriétaires... Lun 29 Jan - 2139 Nom du cheval PerleRace ConnemaraAge 4 ansSexe jumentCaractère Perle est une petite jument très familière et qui n'a donc pas peur de l'homme. Elle possède des allures magnifiques tout en étant facile et agréable à monter. Elle a également un coup de sang incroyable pour son âge et ne demande qu'à s'améliorer !!!Propriétaire Kiara _________________Comprends tu le chant d'espoir du loup qui meurt d'amour ??? !!! LoRd Of ThE rInGs !!!Aurë entuluva! Órenya quete nin.[/cente Contenu sponsoriséSujet Re La liste des chevaux de propriétaires... La liste des chevaux de propriétaires... Permission de ce forumVous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum Une déclaration nécessaire et obligatoire Vous êtes détenteur d’équidés ? Vous devez déclarer auprès du SIRE, les lieux de détention dont vous êtes responsable. Cette mesure vise à répertorier tous les lieux de détention susceptibles d’accueillir des équidés, de façon temporaire ou permanente, en vue de mettre en place les actions sanitaires nécessaires. En cas d’épidémie les services sanitaires pourront agir auprès de chaque détenteur dans les meilleurs délais. Tout nouveau détenteur doit s’enregistrer avant l’arrivée du premier cheval sur le lieu de détention. Suite à l’enregistrement, il recevra un accusé réception, qui lui servira de justificatif en cas de contrôle. Cet accusé réception comporte le n° de détenteur attribué par le SIRE. Simple, gratuit, mais pas automatique Ce n’est pas parce que vous avez déjà réalisé des démarches auprès du SIRE en tant que propriétaire, éleveur ou étalonnier que vous êtes enregistré comme détenteur. Cette démarche nécessite une déclaration spécifique auprès du SIRE. Informations enregistrées La personne responsable du lieu le détenteur L’adresse du lieu où sont accueillis les équidés L’adresse postale du responsable du lieu si différente de l’adresse du lieu L’identité et les coordonnées d’une personne qui pourra être contactée sur place en cas d’urgence, des informations complémentaires facultatives. Cet enregistrement est définitif, il n’est pas nécessaire de réitérer la procédure tous les ans. Néanmoins, des mises à jour peuvent être faites sur certaines informations. Un lieu doit être fermé s’il n’accueille définitivement plus d’équidés. Quand un lieu n’accueille des équidés qu’une partie de l’année, il doit tout de même se déclarer comme détenteur. Retrouver son numéro de lieu de détention Le numéro du lieu de détention est présent sur l’attestation d’enregistrement de votre lieu de détention. Vous pouvez y accéder Via votre Espace SIRE que vous ayez réalisé votre déclaration initiale par internet ou par courrier, cliquez sur Déclarer et gérer mes lieux de détention » en haut à droite puis, pour le lieu de votre choix, sur l’Attestation d’enregistrement que vous pourrez ainsi rééditer en PDF. Dans vos archives recherchez l’attestation d’enregistrement de déclaration du lieu de détention que vous avez dû éditer lors de votre déclaration internet, ou reçue par courrier en cas de déclaration papier. En dernier recours, si vos recherches ont échoué, sur demande auprès du SIRE, une nouvelle attestation vous sera renvoyée par mail – ou par courrier si vous ne disposez pas d’adresse mail. Lieu de détention et mouvement des équidés Il ne faut pas confondre déclaration d’un lieu de détention et registre d’élevage les mouvements des chevaux sont enregistrés uniquement dans le registre d’élevage. Cet élément essentiel permet de localiser les chevaux présents sur un lieu de détention et connaitre leurs mouvements. Par exemple, quand votre cheval sort temporairement de son lieu habituel de résidence, ceci doit être renseigné dans le registre d’élevage. Son lieu de destination doit être déclaré et le détenteur doit également mentionner le passage du cheval dans son registre d’élevage. Le lieu de départ ne doit pas être fermé puisque le cheval va y revenir. Définition du détenteur Le détenteur » est défini comme une personne physique ou morale responsable d’un équidé, indépendamment de la propriété du propriétaire, à titre permanent ou temporaire, y compris lors du transport, d’un marché, d’une exposition, d’une compétition, d’une course ou d’un évènement culturel. Il s’agit du responsable d’un lieu où sont stationnés des équidés. L’obligation concerne tous les détenteurs d’équidés, qu’ils soient professionnels, particuliers, et quelle que soit l’utilisation des équidés détenus. Si vous avez seulement un poney, un cheval ou un âne, chez vous, pour l’agrément, sans qu’il ne se déplace ou ne participe à une activité quelconque, vous devez tout de même vous déclarer comme détenteur. Je m’enregistre si je suis Les organisateurs de foire et de concours sont également tenus de déclarer les lieux de détention si ceux-ci ne sont pas déjà déclarés, dans ce cas c’est à l’organisateur principal sur le lieu de réaliser la déclaration. Je m’enregistre via un tiers si je suis Un lieux d’entrainement de chevaux de course l’enregistrement est effectué par l’intermédiaire de France galop ou du Cheval français trotteurs. Un centre équestre enregistré auprès de la FFE l’enregistrement est effectué par l’intermédiaire de la Fédération Française d’Equitation FFE Je ne m’enregistre pas si je suis propriétaire de chevaux en pension dans une structure équestre, même si je m’en occupe chaque jour propriétaire d’un lieu loué à quelqu’un qui accueille des équidés sur place c’est le locataire qui doit se déclarer comme détenteur Une clinique vétérinaire ou un transporteur Démarche internet Déclarez-vous en quelques clics Réalisez l’enregistrement et gérez vos lieux de détention d’équidés en ligne 24h/24 depuis votre Espace SIRE, rubrique Mes démarches SIRE/Sanitaire et détention ». Une page récapitulative de vos adresses connues au SIRE vous permet de confirmer celles qui sont des lieux de détention d’équidés et/ou signaler que les autres ne le sont pas. Vous pourrez également créer un lieu à une adresse qui n’était pas connue du système ou signaler que vous n’êtes pas détenteur d’équidés. Pour tout enregistrement des informations complémentaires vous seront demandées personne contact sur place, identifiant unique avec utilisation du n° SIRET pour les personnes morales ou de la date et du lieu de naissance pour les personnes physiques… Imprimez et conservez votre attestation Une fois terminé, vous pouvez enregistrer et imprimer l’attestation de déclaration de votre lieu de détention qui sera à présenter aux services sanitaires en cas de contrôle. Profitez du système gratuit d’alertes mail du Réseau d’Epidémio-Surveillance en Pathologies Equines RESPE pour être informé en priorité des consignes sanitaires en cas d’alerte dans votre région, grâce à votre espace personnalisé rubrique Mes alertes RESPE. Démarche papier Complétez et renvoyez le formulaire papier Si vous ne pouvez pas réaliser votre enregistrement par internet vous avez la possibilité de procéder à une déclaration papier. Téléchargez le formulaire papier de déclaration des lieux de détention ci-contre ou demandez le par téléphone ou mail auprès du SIRE. Complétez le et renvoyez-le signé Par mail à info Ou par courrier à l’adresse ci-dessous Institut français du cheval et de l’équitation SIRE • Bureau Tracabilité BP 3 • 19231 ARNAC POMPADOUR cedex Les services du SIRE se chargeront de l’enregistrement et vous feront parvenir en retour l’accusé réception de la déclaration du lieu de détention dans un délai de 1 mois. A quel moment faut-il fermer un lieu de détention ? Un lieu ne doit être fermé que lorsqu’il n’accueille plus d’équidé de façon définitive. Si le lieu de détention, change de propriétaire, le vendeur peut alors enregistrer la fermeture du lieu de détention et le nouvel acquéreur en ouvre un à son nom. En effet, un lieu de détention correspond à une personne le détenteur couplée à une adresse celle du lieu où sont stationnés les chevaux ; si l’un des deux change, alors il faut fermer le lieu et en rouvrir un nouveau. Une date de fermeture doit être déclarée si le lieu de détention n’accueille définitivement plus d’équidé date à partir de laquelle plus aucun cheval ne sera présent sur le site, sous la responsabilité du détenteur enregistré. Aide – Déclaration et gestion de vos lieux de détention Afin de vous aider dans la déclaration de vos lieux de détention auprès du SIRE, consultez la fiches d’aide et la foire aux questions disponibles ci-dessous. Fiche aide à télécharger 09/03/22 - - détails Aide - gestion des lieux de détention Déclaration des lieux de détention Comment ouvrir mon lieu de détention ? Vous avez le choix entre deux possibilités – Par internet 24/24H depuis votre Espace SIRE, rubrique Mes démarches SIRE/Sanitaire et détention ». – Ou si vous pouvez pas réaliser votre enregistrement par internet procédez à une déclaration papier. Téléchargez le formulaire papier de déclaration des lieux de détention ci-contre ou demandez-le par téléphone ou mail auprès du SIRE. Complétez-le et le renvoyer signé par mail à info ou par courrier à l’adresse ci-dessous Institut français du cheval et de l’équitation SIRE • Bureau Tracabilité BP 3 – 19231 ARNAC POMPADOUR cedex. Je suis locataire d'une pâture ; est-ce à moi ou au propriétaire de s'enregistrer comme lieu de détention ? C’est à la personne responsable des chevaux de s’enregistrer comme détenteur d’équidé. C’est donc au locataire de s’enregistrer. Je ne trouve pas la rubrique pour déclarer les lieux de détentions dans mon espace SIRE. Pourquoi ? Votre compte n’est certainement pas encore habilité pour effectuer cette démarche en ligne. Depuis votre espace SIRE, cliquez sur faire évoluer mon compte » puis changer mon profil ». Pour en savoir plus consultez la page Espace SIRE. Lieu de stationnement ou lieu de détention ? Ces deux appellations désignent la même chose. La réglementation définit un détenteur » et les lieux qui lui sont rattachés comme lieux de stationnement », néanmoins ceux-ci sont plus fréquemment appelés lieu de détention » dans le langage courant afin d’éviter la confusion avec les anciens lieux de stationnement des étalons. Gestion des lieux de détention J'ai refusé par erreur un lieu, comment faire pour le récupérer ? Veuillez envoyer un mail à info précisant votre identifiant, nom, prénom et l’adresse concernée. Quelle est la fonction et le rôle de la personne contact ? C’est la personne en charge des équidés qui doit être contactée obligatoirement en cas d’urgence. Les coordonnées indiquées pour cette personne doivent être obligatoirement fiables. Comment mettre à jour la personne contact ? Depuis votre Espace SIRE, retrouvez la liste des lieux de détention que vous avez déclarés, dans la rubrique Sanitaire et détention », puis cliquez sur Déclarer et gérer mes lieux de détention ». Cliquez sur l’adresse puis sur modifier contact » pour effectuer la mise à jour. Si vous êtes une personne morale et que l’intitulé de votre société évolue, si votre société reste sous le même numéro KBIS, ne perdez pas l’historique d’ouverture de votre lieu, effectuez une mise à jour. Pour cela contactez les bureaux du SIRE par mail à info en adressant une copie de votre extrait KBIS. Comment trouver une personne durant ma démarche en ligne ? Vous devez obligatoirement saisir une référence client ou un nom de personne ou de société sans saisir son statut juridique GAEC, SARL, EURL.. et une localisation code postal, numéro de département, nom de commune, de département ou de région…. La liste des personnes correspondant à votre recherche s’affiche et la coche vous permet de sélectionner la personne et son adresse. Si je trouve la personne voulue mais que l'adresse est erronée/plus valable ? Il n’est pas possible d’ajouter ou de modifier les coordonnées d’une personne, vous devez proposer une nouvelle personne en la créant avec l’adresse correcte. Cliquez sur le bouton créer une personne en bas de la liste de résultats et suivez les instructions à l’écran. Si je ne trouve pas la personne souhaitée, comment créer une nouvelle personne ? Cliquez sur le bouton créer une personne en bas de la liste de résultats et suivez les instructions à l’écran. Comment vérifier que mon lieu de détention est ouvert ? A l’issue de la déclaration, un identifiant unique est attribué à chaque détenteur et permettra de justifier de la réalisation de votre démarche. En cas de perte, vous pouvez également vérifier le statut du lieu Depuis votre Espace SIRE, rubrique Mes démarches SIRE > Sanitaire et détention. Ou contacter les bureaux du SIRE par mail ou par téléphone. Comment et quand fermer un lieu de détention ? Depuis votre Espace SIRE, retrouvez la liste des lieux de détention que vous avez déclarés, dans la rubrique Sanitaire et détention », puis cliquez sur Déclarer et gérer mes lieux de détention ». Dans la colonne action », cliquez sur fermer » pour fermer définitivement le lieu. La fermeture d’un lieu est une action définitive Choisissez de fermer un lieu uniquement si plus aucun équidé ne sera présent sur ce lieu. Attention, s’il existe un registre des mouvements IFCE ouvert pour ce lieu dans votre espace SIRE, sa fermeture entraînera la clôture du registre des mouvements associés. Si le lieu de détention change de propriétaire, le vendeur peut alors enregistrer la fermeture du lieu de détention et le nouvel acquéreur en ouvre un à son nom. En effet, un lieu de détention correspond à une personne le détenteur couplée à une adresse celle du lieu ou sont stationnés les chevaux ; si l’un des deux change, alors il faut fermer le lieu et en rouvrir un nouveau. Attestation de déclaration de lieux de détention Comment retrouver ou éditer de nouveau mon attestation de lieu de détention ? Que vous ayez réalisé votre déclaration par papier ou sur internet, vous pouvez retrouver votre attestation depuis votre Espace SIRE. Une fois connecté, retrouvez la liste des lieux de détention que vous avez déclarés, dans la rubrique Sanitaire et détention », puis cliquez sur Déclarer et gérer mes lieux de détention ». Dans la colonne accusé de réception » cliquez sur Attestation » afin de générer de nouveau le document en PDF. En cas de contrôle quel document dois-je présenter ? En cas de contrôle, vous devez présenter l’attestation de déclaration du ou des lieux de détentions dont vous êtes responsable. Tony Parker, Antoine Griezmann, Charles Leclerc, Javier Pastore, Renaud Lavillenie, Clément Lenglet et désormais… Nicolas Batum ! Le basketteur, ailier des Bleus, rejoint un contingent de sportifs français de plus en plus important dans le monde de l’hippisme et s’apprête à devenir propriétaire de France Galop, société organisatrice des courses nationales, qui l’annonce ce vendredi dans un communiqué. Le joueur de basket-ball Nicolas Batum vient d’obtenir son agrément de propriétaire de chevaux de Galop », indique-t-il. Une information relayée par le basketteur lui-même sur société précise que l’ailier des Los Angeles Clippers, médaillé d’argent aux Jeux olympiques de Tokyo avec l’équipe de France, a choisi les couleurs de sa casaque Noire avec chevron et brassards grenat et une toque noire avec une étoile grenat ». Son ancien coéquipier Tony Parker, avait lui choisi le noir et le blanc, un clin d’œil aux couleurs des Spurs et l’Asvel. Propriétaire de chevaux depuis 2020, TP » a signé avec sa jument Best Win » sa première victoire en Quinté +, course phare quotidienne pour les parieurs, en juin dernier à saison en NBAAprès un retour au plus haut niveau au cours de la saison 2020-2021, et un été presque parfait avec les Bleus où il a notamment sauvé son équipe d’un contre historique dans les toutes dernières secondes de la demi-finale face à la Slovénie, Batman » s’apprête à débuter une quatorzième saison en NBA, la deuxième avec les Los Angeles de Lisieux, Nicolas Batum continue ainsi de diversifier ses activités, lui qui est également investi avec le Caen Basket Calvados mais aussi l’Asvel, depuis 2017, dont l’actionnaire majoritaire t président n’est autre que son ex-coéquipier et ami Tony Parker. Les deux stars des Bleus se croiseront aussi désormais dans les tribunes des hippodromes.

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